CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes effectuées sur le site Cocotterie.
2. Produits
Les produits sont des créations artisanales faites main. De légères variations peuvent exister d’un article à l’autre.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Cocotterie est une micro-entreprise, TVA non applicable — article 293B du CGI.
4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV.
5. Paiement
Paiement sécurisé par les moyens proposés sur le site.
6. Livraison
Les conditions de livraison sont détaillées dans la page « Livraison & retours ».
7. Droit de rétractation
Le client dispose d’un délai légal de 14 jours, sauf pour les produits personnalisés.
8. Responsabilité
Cocotterie ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits.
9. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.